
	La société M.C.E. Design détient les droits de propriété en France et à l'étranger sur tous les modèles présentés sur ce site, à l'exception des produits signalés par :

	Selon l'application de l'article L.511.1 du Code de la Propriété Intellectuelle, notre société a le droit exclusif d'exploiter, de vendre ou de faire vendre les modèles dont elle est titulaire. Afin de continuer à assurer à nos clients l'originalité et la qualité de nos productions et afin de protéger nos partenaires , notre société exerce une veille constante en France et à l'étranger. Extrait des dispositions de l'article L.521.4 du Code de la Propriété Intellectuelle :"Toute atteinte portée sciemment aux droits garantis par le présent livre est puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 mille euros d'amende..."