|
1/. Notre contenu : Ce site est la propriété
de : MCE Design Il est hébergé par
OVH Société Anonyme à Responsabilité Limitée
au Capital social de 7 622 euros. Ce site à fait l'objet d'une
déclaration à la CNIL récépissé 2/. Votre droit d'accès et rectification : Les informations recueillies sur
ce site seront utilisées pour Elles pourront donner lieu à
l'exercice du droit d'accès 3/. Notre propriété industrielle et intellectuelle : La
société M.C.E. Design détient les droits de
propriété en France et à l'étranger sur tous
les modèles présentés sur ce site, |
|
|
|
Selon l'application de l'article L.511.1 du Code de la Propriété Intellectuelle, notre société a le droit exclusif d'exploiter, de vendre ou de faire vendre les modèles dont elle est titulaire. Afin
de continuer à assurer à nos clients l'originalité
et la qualité Extrait
des dispositions de l'article L.521.4 du Code
|